Le protole mariage s upl gays et lbiens possè-t-il s spécificés ? C't ce que no vo proposons déuvrir dans cet article !
Contents:
- CERTA NATNALéS PRIVé DU MARIAGE GAY
- PRIVé SA NATNALé APRèS UN MARIAGE GAY
- 11 NATNALéS PRIVé MARIAGE GAY : ADHEOS SAIS LE DéFENSR D DROS
- MARIAGE GAY : SUCCSN, RETRAE, PENSN... UNE SéRIE NOUVEX DROS
CERTA NATNALéS PRIVé DU MARIAGE GAY
L'troductn du mariage gay en France fût à l'orige difficultés en ce qui ncerne l mariag entre un ançais et un étranger ou entre ux * mariage gay double nationalité *
Le mariage entre ux personn même sexe, ssi appelé mariage LGBT, mariage gay ou mariage pour to t soumis x lois et ndns chaque pays.
D établissements se sont même spécialisés pour accueillir l upl gay du mon entier. L'troductn du mariage gay en France fût à l'orige difficultés en ce qui ncerne l mariag entre un ançais et un étranger ou entre ux étrangers qui se marient en France. Après nombrs anné lutte, le mariage homosexuel s't falement implanté en France.
PRIVé SA NATNALé APRèS UN MARIAGE GAY
Le dro maro ne prévo pas ce type mariage mais qui pl t, l'homosexualé t nsidérée me un dél qui pt être puni 3 à 6 ans prison. D dros légim nform nouvel Ordre Public Internatnal dans s ndns équivalent à cell s rsortissants pays qui n'ont pas nclu nventn bilatérale et dont la législatn ne rennaît pas non pl le mariage homosexuel pour une qutn d'égalé. D acrds bilatérx, signés il y a plirs anné entre la France et onze pays, empêchent en effet x upl homosexuels se marier.
11 NATNALéS PRIVé MARIAGE GAY : ADHEOS SAIS LE DéFENSR D DROS
Ils ont été tomatiquement tégrés à la circulaire relative mariage pour to, empêchant, fa, certas upl, dont l'un s njots t origaire c pays, à se liers upl seraient ncernés, selon Thomas Fouquet-Lapar, l’Associatn pour la rennaissance s Dros s personn homosexuell et transsexuell à l’immigratn et séjour (Ardhis). En e: s acrds bilatérx entre la France et l pays en qutn, où le mariage homosexuel t terd.
>> A lire - Mariage gay: que faire si un maire refe?
MARIAGE GAY : SUCCSN, RETRAE, PENSN... UNE SéRIE NOUVEX DROS
Face à cette égalé traement, certas upl homosexuels ptent porter l'affaire vant la jtice. D homosexuels onze pays ne pvent bénéficier la loi ançaise, selon la circulaire précisant l ndns d’applitn du soir l'adoptn la loi sur le mariage pour to, ils ont fa la fête, hrx et soulagés cette victoire pour l'égalé s dros.
Le mariage entre homosexuels n'étant torisé dans cun c pays, il ne pt pas l'être théoriquement en France, quand bien même l'tre njot t ançais. Certas sont stoppés dès le guichet, moment du retra du dossier admistratif, rante Philippe Colomb, présint l'associatn Ardhis, qui e pour le dro s homosexuels à l'immigratn.