Au royme, l’homosexualé t honnie par l’homme foi, vilipendée par l’homme e, punie par l’homme loi, et la plupart s gays dissimulent lr orientatn sexuelle
Contents:
- LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
- FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
- MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
Après nombrx rebondissements judiciair, la Cour ssatn a validé, mercredi 28 janvier, le mariage d'un uple homosexuel an-maro, malgré une nventn bilatérale avec le Maroc qui établ que l rsortissants maros ne pvent se marier avec un Français ou une Française du même sexe.
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Il en ira même s pays qui, me la Roumanie, ont édicté une règle nfl rejetant exprsément l mariag homosexuels célébrés à l’é le pays étranger qui ne rennaît pas le mariage x personn même sexe pourra très bien accepter, so certa ndns et dans une certae mure, une unn homosexuelle célébrée à l’étranger, me le faisa la France lorsque le mariage éta nclu à l’étranger entre personn dont la loi natnale admetta l’unn homosexuelle. Selon l’article 202-2 du Co civil issu la loi du 17 mai 2013 a repris cette règle: la forme du mariage t régie par la loi l’Etat sur le terroire duquel il t célébré lorsqu'un Français ne pt se marier à l’étranger parce que la législatn du pays résince n’torise pas le mariage homosexuel et que dans cet État, l torés ançais ne pvent procér à cette célébratn, le mariage pourra être célébré en France.
FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
Si la loi succsorale désignée par la règle nfl lois ou dans le dre d’une profs juris t celle d’un pays qui torise le mariage homosexuel, il n’y ra pas d’obstacle, a prri, à ce que cette loi s’applique. Après avoir été saisi par un uple homosexuel qui s’éta vu refer la célébratn lr mariage, le Défensr s dros ava présenté s observatns vant la ur Cassatn, nsidérant discrimatoire l'opposn du parquet à ce mariage.
MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
La décisn du parquet Chambéry s'appuie sur une circulaire la Chancellerie qui rappelle que certas pays terdisant le mariage homosexuel ont passé une nventn avec la France et que, dans c s, le mariage homosexuel avec l rsortissants c pays n't pas possible en France (l mair doivent le refer).