Au royme, l’homosexualé t honnie par l’homme foi, vilipendée par l’homme e, punie par l’homme loi, et la plupart s gays dissimulent lr orientatn sexuelle
Contents:
- LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
- FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
- MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
Après nombrx rebondissements judiciair, la Cour ssatn a validé, mercredi 28 janvier, le mariage d'un uple homosexuel an-maro, malgré une nventn bilatérale avec le Maroc qui établ que l rsortissants maros ne pvent se marier avec un Français ou une Française du même sexe. Lire ssi (édn abonnés): Article réservé à nos abonnés L'unn s upl batnx gay portée en ssatn Le avec AFP Vo pouvez lire Le Mon sur un sl appareil à la fois Ce msage s’affichera sur l’tre appareil. Il en ira même s pays qui, me la Roumanie, ont édicté une règle nfl rejetant exprsément l mariag homosexuels célébrés à l’é le pays étranger qui ne rennaît pas le mariage x personn même sexe pourra très bien accepter, so certa ndns et dans une certae mure, une unn homosexuelle célébrée à l’étranger, me le faisa la France lorsque le mariage éta nclu à l’étranger entre personn dont la loi natnale admetta l’unn homosexuelle.
FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
Selon l’article 202-2 du Co civil issu la loi du 17 mai 2013 a repris cette règle: la forme du mariage t régie par la loi l’Etat sur le terroire duquel il t célébré lorsqu'un Français ne pt se marier à l’étranger parce que la législatn du pays résince n’torise pas le mariage homosexuel et que dans cet État, l torés ançais ne pvent procér à cette célébratn, le mariage pourra être célébré en France. Si la loi succsorale désignée par la règle nfl lois ou dans le dre d’une profs juris t celle d’un pays qui torise le mariage homosexuel, il n’y ra pas d’obstacle, a prri, à ce que cette loi s’applique.
Après avoir été saisi par un uple homosexuel qui s’éta vu refer la célébratn lr mariage, le Défensr s dros ava présenté s observatns vant la ur Cassatn, nsidérant discrimatoire l'opposn du parquet à ce mariage. La décisn du parquet Chambéry s'appuie sur une circulaire la Chancellerie qui rappelle que certas pays terdisant le mariage homosexuel ont passé une nventn avec la France et que, dans c s, le mariage homosexuel avec l rsortissants c pays n't pas possible en France (l mair doivent le refer). Cette discrimatn, même si elle t prévue par nventn bilatérale, n'en mre pas mos ntraire à la Conventn ropéenne s dros l'Homme (vant qui elle do s'cler) et le nouvel ordre public ternatnal ançais issu la loi ouvrant le mariage homosexuel.
La Cour ssatn, par arrêt du 28 janvier 2015, a validé le mariage d'un uple homosexuel an-maro, malgré une nventn bilatérale avec le Maroc qui établ que l rsortissants maros ne pvent se marier avec un Français ou une Française du même sexe.
MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
PARIS (Rters) - La Cour ssatn a validé mercredi le mariage d'un uple homosexuel an-maro malgré l'terdictn s unns entre personn même sexe procurr général Chambéry ava formé un pourvoi ntre ce mariage, nsidérant que cette unn vla une nventn an-maroe nventn prévo que, pour détermer si le mariage t torisé, il ft se référer, pour chaque époux, à la loi l'Etat dont il a la natnalé.