Au royme, l’homosexualé t honnie par l’homme foi, vilipendée par l’homme e, punie par l’homme loi, et la plupart s gays dissimulent lr orientatn sexuelle
Contents:
- LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
- FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
- MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
LA JTICE NFIRME LE MARIAGE D’UN UPLE GAY AN-MARO
Après nombrx rebondissements judiciair, la Cour ssatn a validé, mercredi 28 janvier, le mariage d'un uple homosexuel an-maro, malgré une nventn bilatérale avec le Maroc qui établ que l rsortissants maros ne pvent se marier avec un Français ou une Française du même sexe.
FRANCE: LE MARIAGE D'UN UPLE GAY AN-MARO VALIDé
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MARIAGE GAY AN-MARO : LA COUR SSATN DO TRANCHER
Il en ira même s pays qui, me la Roumanie, ont édicté une règle nfl rejetant exprsément l mariag homosexuels célébrés à l’é le pays étranger qui ne rennaît pas le mariage x personn même sexe pourra très bien accepter, so certa ndns et dans une certae mure, une unn homosexuelle célébrée à l’étranger, me le faisa la France lorsque le mariage éta nclu à l’étranger entre personn dont la loi natnale admetta l’unn homosexuelle. Selon l’article 202-2 du Co civil issu la loi du 17 mai 2013 a repris cette règle: la forme du mariage t régie par la loi l’Etat sur le terroire duquel il t célébré lorsqu'un Français ne pt se marier à l’étranger parce que la législatn du pays résince n’torise pas le mariage homosexuel et que dans cet État, l torés ançais ne pvent procér à cette célébratn, le mariage pourra être célébré en France.
Si la loi succsorale désignée par la règle nfl lois ou dans le dre d’une profs juris t celle d’un pays qui torise le mariage homosexuel, il n’y ra pas d’obstacle, a prri, à ce que cette loi s’applique. Après avoir été saisi par un uple homosexuel qui s’éta vu refer la célébratn lr mariage, le Défensr s dros ava présenté s observatns vant la ur Cassatn, nsidérant discrimatoire l'opposn du parquet à ce mariage.