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ADOPTN HOMOPARENTALE POUR L UPL HOMOSEXUELS OU GAY

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François Fillon, ndidat la droe à l’électn présintielle mai procha, parle refer l’ adoptn plénière x upl homosexuels. Mais où en somm-no cette qutn l’homoparentalé? Faisons le pot sur la suatn actuelle s upl homosexuels quant à l’adoptn.

Homoparentalé et mariage pour to. Avant 2013, l upl homosexuels ne pouvaient pas adopter en tant que tels. La loi Tbira précise en effet que le mariage homosexuel a l mêm effets en matière filiatn adoptive que la mariage hétérosexuel.

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L’adoptn njote t donc possible pour l upl homosexuels, à ndn toutefois qu’ils soient mariés. L’adoptn par un uple homosexuel en dro ançais. Quoi qu’il en so, et que l’on so pour ou ntre, la possibilé pour un uple homosxuel d’adopter njotement un enfant, que ce so en France ou à l’étranger, semble bien ancrée dans notre ordre juridique.

La loi du 17 mai 2013 a ouvert la possibilé x upl homosexuels mariés pouvoir reurir à l’adoptn. Un uple homosexuel marié pt déposer njotement une man d’agrément près du nseil général af pouvoir adopter un pupille l’Etat ou un enfant origaire d’un pays étranger.

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En 5 ans d’applitn la loi, sls une mi-dizae upl homosexuels se sont v apparenter njotement un enfant.

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Adoptn Homoparentale pour l upl Homosexuels ou Gay .

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